retour

Planning 2005/2006/2007 | Contrôles de connaissance | QCM | Annales 2005 | Annales 2004 | Annales 2003 | Annales connaissances générales | Annales thèmes pratiques

 

 

 

 

Tests du stage de révision final 2002--- N°1  --- N°2  
Tests de contrôle de passage en deuxième année ---  N°1  --- N°2
Une synthèse exclusive sur les thèmes de connaissances générales idée maîtresse - chapeau - ouverture.   ou  
Un ensemble d'annales corrigées de connaissanges générales. 
Un ensemble de question-réponse pour vous tester --- questions --- réponses
Un ensemble de question-réponse pour tester vos connaissances sur les fiches 62
Un autre " question-réponse" pour tester vos connaissances sur les fiches 62
 
 

 

Les QCMs sont intéractifs - les sujets sont mélangés, c'est une bonne façon de tester vos connaissances avant les dernières échéances.

QCM Droit pénal N°1 QCM Droit pénal N°8
QCM Droit pénal N°2 QCM Droit pénal N°9
QCM Droit pénal N°3 QCM Droit pénal N°10
QCM Droit pénal N°4 QCM Droit pénal N°11
QCM Droit pénal N°5 QCM Droit pénal N°12
QCM Droit pénal N°6 QCM Droit pénal N°13
QCM Droit pénal N°7 QCM Droit pénal N°14
  QCM Droit pénal N°15

et

 
Sept
Octobre
Novembre
Décembre
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
LGD Bourgogne 2004-2005
merci à Gd/MOIGNEZ et à REN 21
prochaines newsletters

 

 

 

 

  QCM, droit pénal général de  Kolb malin !   Le droit pénal en QCM de  Eric Mathias malin !
  Le droit pénal en QCM
de  Eric Mathias
malin !
pour s'entraîner !

 

Sujets lesquels le plan est à connaître par coeur (car pas de plan dans les codes) :

 

La complicité (fiche 61-07)

Les circonstances aggravantes (fiche 61-15)

La tentative punissable (fiche 61-04)

Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale (fiche 61-30)

Les causes légales d'exemption et de diminution de peine (fiche 61-32)

Les causes objectives de non responsabilité : limites - contenus

Sujet de l'épreuve de "procédure pénale policière"   (merci à ALC13 et à powergro )

 

La découverte d'une personne grièvement blessée, lorsque la cause de ses blessures est inconnue ou suspecte : Généralités - cadre juridique - but de l'enquête - rôle de l'O.P.J. et du procureur de la République.

Sujet de l'épreuve de "procédure pénale policière"  

 

La commission rogatoire : Après avoir défini la commission rogatoire, vous indiquerez ses caractéristiques et les actes que peut accomplir l'officier de police judiciaire, dans le cadre d'une enquête portant sur une infraction de droit commun hors les cas de délinquance et de criminalité organisées, en précisant les règles de compétence qui s'imposent à lui.

Sujet de l'épreuve de "procédure pénale policière"  

 

La flagrance :Après avoir expliqué les cas de flagrance, exposez les règles de compétence territoriale particulières qui s'y attachent, ainsi que les modalités de leur exécution et les pouvoirs attribués aux officiers de police judiciaire qui procèdent à une enquête de flagrant délit.

Sujet de l'épreuve de "procédure pénale policière"  


 

1953    L'infraction, le Procureur de la République, les tribunaux et les peines.
1954 La preuve de la récidive.
1955    La grâce amnistiante.
1956 - 1960 Le juge d'instruction et ses actes.
1966     Effet du sursis avec mise à l'épreuve - Juridiction de droit commun.
1970  Le ministère public.
1971 - 2000    Les circonstances aggravantes - circonstances aggravantes du meurtre.
1974    Le contrôle judiciaire.
1957 - 1976  Effets de l'amnistie - Opposition et appel - Dénonciation calomnieuse - Voies de recours. 
1963 - 1968 - 1977 Action publique - le Procureur de la République.
1981 - 1982 - 1988  Les causes légales d'exemption et de diminution de peine.
1980 - 1989  La commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction : attributions et compétences de l'OPJ exécutant en C.R.
1958 - 1967 - 1978 - 1990

Les mandats délivrés par le juge d'instruction : généralités (définition, but, différentes sortes, règles communes) ; étude particulière du mandat d'amener et du mandat d'arrêt).

1985 - 1991 La G.A.V. devoirs de l'enquêteur / Droit du gardé à vue.
1962 - 1972 - 1992 La tentative punissable en matière de crime ou délit.
1983 - 1993  La flagrance : définition et conséquences juridiques ; pouvoirs et obligations de l'OPJ ;pouvoir des juridictions et des magistrats vis à vis des OPJ de la gendarmerie dans l'exécution de la P.J.
1986 - 1996 L'inviolabilité du domicile. Perquisitions et cas particuliers.
1951 - 1965 - 1997  Le juge des enfants.
1959 - 1961 - 1969 - 1973 - 1975 - 1979 - 1987 - 1994 - 1998 Les causes d'irresponsabilité pénale (les causes de non culpabilité, les faits justificatifs ; la légitime défense)
1952 - 1964 - 1984 - 1999 La complicité : les éléments constitutifs et les peines applicables.
2001 Droit de l'OPJ et ses compétences.
2002 Le contrôle d'identité et la vérification d'identité.
2003 La flagrance .
2004 La commission rogatoire.
2005 Découverte d'une personne grièvement blessée.

 

Sujets lesquels le plan est à connaître par coeur (car pas de plan dans les codes) :

 

La complicité (fiche 61-07)

Les circonstances aggravantes (fiche 61-15)

La tentative punissable (fiche 61-04)

Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale (fiche 61-30)

Les causes légales d'exemption et de diminution de peine (fiche 61-32)

 

1982 : incendie, dégradation, ivresse, tapage, violation de sépulture - audition témoin.

1983 : vol en bande organisée, escroquerie, association de malfaiteurs, recel - perquisition + saisie.

1984 : rébellion, vol, menace à témoin - ordre chronologique des opérations, saisie.

1985 : CBV, non-assistance à personne en danger, recel de déserteur - audition (GAV).

1986 : proxénétisme, menaces, avortement, tenue de jeux - audition (GAV).

1987 : vo aggravé, association de malfaiteurs, détournement de mineur, port illégal d'uniforme, recel - audition (GAV).

1988 : vol aggravé, complicité, abus confiance, outrage - audition (GAV).

1989 : tentative de meurtre, vol, armes , évasion, recel, complicité - audition (GAV).

1990 : audition GAV en CR (application article 105).

1991 : vol aggravé, destruction volontaire, usurpation d'identité, faux et usage de faux - audition (GAV).

1992 : incendie volontaire, CBV, séquestration, attentat à la pudeur - PV perquisition.

1993 : CBV involontaire ayant entraîné la mort - PV GAV prolongation.

1994 : CR Viol - PV GAV en CR

1995 : pouvoirs exercés par des juridictions et des magistrats vis à vis des OPJ gendarmerie dans l'exécution de leur mission de P.J. - PV saisie incidente cadre explications de certains termes de l'art. 59 du CPP.

Planning Promotion 2005/2006 (merci à BMX)
MOIS
DATE
TYPE
MATIÈRE
FICHES
SEPTEMBRE
STAGE
INITIATION
CONNAISSANCE
GÉNÉRAL
23-00 à 23-05, 23-07 ; 61-01 ; 62-01 à 62-03
OCTOBRE
/
DEVOIR MENSUEL À DOMICILE
C G: Ministère public
23-06, 23-08, 23-081, 23-09 ; 61-02, 61-03 ; 62-04, 62-06, 62-29
11/10/2005
JOURNÉE
FORMATION
QCM
NOVEMBRE
08/11/2005
DEVOIR MENSUEL À DOMICILE et JOURNEE DE FORMATION

C G: Le proc G près la cour d'appel + QCM

23-10 à 23-15, 23-17 ; 61-04, 61-07 ; 62-05, 62-27, 62-28
DÉCEMBRE
Lun 12 au Ven 16/12/2006
STAGE
TRIMESTRIEL
C G: l'OPJ
23-16 à 23-22 (y compris 23-181) ; 61-05, 61-30 ; 62-09, 62-10, 62-13 à 62-15, 62-19, 62-38
JANVIER

10/01/2006

DEVOIR MENSUEL
PP (audition témoin en FLAG)
23-221, 23-24 à 23-31 ; 61-30, 61-32 ; 62-13, 62-15, 62-19, 62-38
24/01/2006
JOURNEE DE FORMATION
QCM
FÉVRIER
02/02/2006
DEVOIR MENSUEL
(09h/12h)
C G: criminalisation de l'infraction du vol
23-32 à 23-37 ; 61-09, 61-15 ; 62-13, 62-15, 62-19, 62-38
07/02/2006
JOURNEE DE FORMATION
QCM
MARS
Lun 06 au Ven 10/03/2006
STAGE
TRIMESTRIEL
PP (GAV en FLAG) + QCM

23-38, 23-39 à 23-50 ; 61-10, 61-11 ; 62-12, 62-13, 62-15, 62-19, 62-38

AVRIL
11/04/2006
DEVOIR MENSUEL - JOURNEE DE FORMATION
(09h/12h & 14h/18h)
PP (GAV en CR)
CG : Concours d'infraction + QCM
23-51 à 23-56 ; 61-13, 61-33 ; 62-16, 62-161, 62-17, 62-23
MAI
09/05/2006
DEVOIR MENSUEL
(09h/12h & 14h/18h)
CG: l'appel des jugements correctionnels et de police
PP: (perquisition en EP)
23-57 à 23-64 ;61-14 ; 62-18, 62-30, 62-36
23/05/2006
JOURNÉE
FORMATION
QCM
JUIN
Lun 05 au Ven 09 /2006
STAGE
TRIMESTRIEL
PP (GAV en CR)
CG : Concours d'infraction + QCM
61 .16,17 / 62 .21,22,31 à 37
23 70 à 104
SEPTEMBRE
3 semaines 25/09/06 au 13/10/06
STAGE DE RÉVISION
RÉVISIONS
OCTOBRE
3 jours
RÉVISIONS À DOMICILE
RÉVISIONS
1 jour
EXAMEN
PROGRAMME ENTIER


 

 

Planning Promotion 2004/2005 (merci à Mrsegol)
MOIS
DATE
TYPE
MATIÈRE
FICHES
SEPTEMBRE
Lun 20 au Ven 24
STAGE
INITIATION
CONNAISSANCE
GÉNÉRAL
61 .01 / 62 .03 et 03
23 .01 à 08
OCTOBRE
/
DEVOIR MENSUEL À DOMICILE
DROIT PENAL
61 .02,03 / 62 .04 à 06
23 .09 à 16
Jeu 21
JOURNÉE
FORMATION
CONNAISSANCE
GÉNÉRAL
NOVEMBRE
/
DEVOIR MENSUEL À DOMICILE
DROIT PENAL
61 .04,07 / 62 .27 à 29
23 .17 à 23
DÉCEMBRE
Lun 13 au Ven 17
STAGE
TRIMESTRIEL
( 62 .13,14,15,19)
RÉVISIONS
(Devoir mensuel 14/12/04)
(08h/08h30 & 09h/12h)
61 .05,30 / 62 .09,10
23 .24 à 31
JANVIER
Mar 25
DEVOIR MENSUEL
(14h/18h)
PROCÉDURE PRATIQUE
61 .30,32 / 62 .13, 15, 19
23 .32 à 37
FÉVRIER
Mar 01
DEVOIR MENSUEL
(09h/12h)
SUJET DE DROIT PENAL
61 .09,15
23 .38 à 42
Jeu 03
JOURNÉE
FORMATION
CONNAISSANCE
GÉNÉRAL
MARS
Lun 21 au Ven 25
STAGE
TRIMESTRIEL
( 62 .12)
RÉVISIONS
(Devoir mensuel 22/03/04)
(08h/08h30 - 09h/12h & 14h/18h)
61 .10,11 / 62 .13,15,19
23 .43 à 51
AVRIL
Mar 26
DEVOIR MENSUEL
(09h/12h & 14h/18h)
SUJET DE DROIT PENAL
ET PROCÉDURE PRATIQUE
61 .13 33 / 62 .16,17,23,36
23 .52 à 60
MAI
Mar 24
DEVOIR MENSUEL
(09h/12h & 14h/18h)
SUJET DE DROIT PENAL
ET PROCÉDURE PRATIQUE
61 .14,18 / 62 .18,20,30,35
23 .61 à 69
Jeu 26
JOURNÉE
FORMATION
CONNAISSANCE
GÉNÉRAL
JUIN
Lun 20 au Ven 24
STAGE
TRIMESTRIEL
RÉVISIONS
(Devoir mensuel 21/06/04)
(08h/08h30 - 09h/12h & 14h/18h))
61 .16,17 / 62 .21,22,31 à 37
23 70 à 104
SEPTEMBRE
3 semaines
STAGE DE RÉVISION
RÉVISIONS
OCTOBRE
3 jours
RÉVISIONS À DOMICILE
RÉVISIONS
1 jour
EXAMEN
PROGRAMME ENTIER

 

Incription à la newsletter - question à la rédaction - Forum opgie - Code pénal 2008 - Accueil

Ce site n'est pas un site officiel . Il n'est donc aucunement en rapport direct avec la Gendarmerie. Toutes les informations et données se trouvant sur ce site sont à caractère purement informatif et non contractuel. Elles n'engagent en rien, ni la Gendarmerie Nationale, ni le webmaster. Aucune de ces deux parties ne saurait être tenue pour responsable quant au contenu de ce site.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Les définitions et les synonymes
Les bases institutionnelles
Demandez de l'aide
Les codes
L'humour gendarmerie
Les médias gendarmiques
Contacter la rédaction

 

 



Les médias gendarmerie
Les programmes indispensables
Que faire lors les pauses cafés ?
Les VPs ont le vent en poupe
Le blog de Tyler Durden
Les CR de stage OPJ


voir des extraits gratuitement